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• Vendre des animaux de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Déclaration Mis à jour le 16/08/2017
• Vendre des animaux de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 16/08/2017
• Enregistrer le transfert des coquillages vivants
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 04/01/2021
• Enregistrer le transfert des coquillages vivants
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 04/01/2021
• Déclarer des quantités annuelles d’azote (SILLAGE Télédéclaration)
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > S’engager dans une démarche qualitative ou environnementale
  Déclaration Mis à jour le 30/08/2022
• Déclarer des quantités annuelles d’azote (SILLAGE Télédéclaration)
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > S’engager dans une démarche qualitative ou environnementale
  Déclaration Mis à jour le 08/10/2025
• Déclarer des quantités annuelles d’azote (SILLAGE Télédéclaration)
  Accueil >  Démarches  >  Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
  Déclaration Mis à jour le 30/08/2022
• Déclarer des quantités annuelles d’azote (SILLAGE Télédéclaration)
  Accueil >  Démarches  >  Association ou organisation de producteurs > Effectuer une déclaration
  Déclaration Mis à jour le 30/08/2022
• Forêt : fournir un bilan décennal de gestion durable
  Accueil >  Démarches  >  Propriétaire ou mandataire > Demander une aide économique
  Déclaration Mis à jour le 07/10/2020
• Enquête mensuelle auprès des Accouveurs
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 01/02/2021
• Enquête mensuelle auprès des Sélectionneurs
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 01/02/2021
• Enquête Rica
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 17/02/2021
• Déclarer une intention de cessation d’activité agricole (DICAA)
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Déclaration Mis à jour le 22/07/2016
• Déclarer la vente directe d’œufs au consommateur
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 28/05/2019
• Déclarer la détention de volailles
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Effectuer une déclaration
  Déclaration Mis à jour le 04/01/2021
• Déclarer des ruches
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Protéger la santé des animaux
  Déclaration Élevage Mis à jour le 26/08/2022
• Déclarer la densité d’un élevage de poulets de chair
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Protéger la santé des animaux
  Déclaration Élevage Mis à jour le 16/07/2021
• Désigner un vétérinaire sanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Protéger la santé des animaux
  Déclaration Élevage Mis à jour le 01/03/2021
• Adhérer à la charte sanitaire volailles
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Protéger la santé des animaux
  Déclaration Élevage Mis à jour le 09/07/2020
• Déclarer la détention de volailles
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Protéger la santé des animaux
  Déclaration Élevage Mis à jour le 04/01/2021
• Reprendre des biens de famille : régime de la déclaration
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Déclaration Mis à jour le 09/07/2021
• Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA).
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 25/06/2020
• Eleveurs de volailles et de lagomorphes : transmettre des informations sur la chaîne alimentaire (ICA) à l’abattoir
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 05/05/2020
• Capacité de stockage des effluents d’élevage en zone vulnérable – délai de mise aux normes
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > S’engager dans une démarche qualitative ou environnementale
  Déclaration Élevage Mis à jour le 15/09/2021
• Déclarer un effet indésirable lié à l’utilisation de médicaments vétérinaires
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Protéger la santé des animaux
  Déclaration Élevage Mis à jour le 20/11/2020

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