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• Adhérer à la charte sanitaire volailles
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 09/07/2020
• Déclarer la mise en place et la sortie d’un troupeau de volailles
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 07/05/2020
• Déclarer une activité d’exploitant de volailles
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 09/07/2020
• Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d’origine animale
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 24/07/2020
• Enregistrer les visites sanitaires obligatoires
  Accueil >  Démarches  >  Vétérinaire, laboratoire ou organisme à vocation sanitaire > Déclarer des vaccinations, des interventions
  Déclaration Mis à jour le 14/04/2021
• Déroger à l’agrément sanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 23/03/2020
• Déclarer des ruches
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Effectuer une déclaration
  Déclaration Élevage Mis à jour le 02/08/2023
• Désigner un vétérinaire sanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 01/03/2021
• Enquêtes mensuelles abattages Gros animaux et Volailles
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 01/02/2021
• Enquête sur les prix des bois vendus en grumes ou en billons par les exploitants forestiers
  Accueil >  Démarches  >  Propriétaire ou mandataire > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 23/06/2023
• Enquête mensuelle de production (EMP)
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 02/02/2021
• Enquête mensuelle laitière
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Répondre aux enquêtes statistiques du ministère de l’agriculture
  Déclaration Mis à jour le 25/06/2020
• Commercialiser des matériels forestiers de reproduction
  Accueil >  Démarches  >  Propriétaire ou mandataire > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Mis à jour le 14/10/2022
• Désigner un vétérinaire sanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
  Déclaration Mis à jour le 01/03/2021
• Désigner un vétérinaire sanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Association ou organisation de producteurs > Effectuer une déclaration
  Déclaration Élevage Mis à jour le 01/03/2021
• Désigner un vétérinaire sanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Fabrication ou distribution de produits phytosanitaires > Obtenir un droit à l’exercice d’une activité
  Déclaration Mis à jour le 01/03/2021
• Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d’origine animale
  Accueil >  Démarches  >  Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Assurer une activité de restauration collective
  Déclaration Mis à jour le 24/07/2020
• Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d’origine animale
  Accueil >  Démarches  >  Association ou organisation de producteurs > Assurer une activité de restauration collective
  Déclaration Mis à jour le 24/07/2020
• Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d’origine animale
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Démarrer une activité
  Déclaration Mis à jour le 24/07/2020
• Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d’origine animale
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 24/07/2020
• Déclarer des ruches
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 26/08/2022
• Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Déclaration Mis à jour le 16/08/2017
• Eleveurs de bovins, ovins ou caprins : transmettre des informations sur la chaîne alimentaire (ICA) à l’abattoir
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Déclaration Élevage Mis à jour le 05/05/2020
• Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Association ou organisation de producteurs > Effectuer une déclaration
  Déclaration Mis à jour le 16/08/2017
• Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
  Déclaration Mis à jour le 16/08/2017

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