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• Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Démarrer une activité
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 02/06/2021
• Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 02/06/2021
• Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Élevage Mis à jour le 02/06/2021
• Déclarer une activité d’exploitant de volailles
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Autorisation et dérogation Élevage Mis à jour le 09/07/2020
• Obtenir un certificat AGREX ou AGRIM
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Importer ou exporter
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 27/03/2018
• Obtenir un certificat AGREX ou AGRIM
  Accueil >  Démarches  >  Fabrication ou distribution de produits phytosanitaires > Importer ou exporter
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 27/03/2018
• Obtenir un certificat AGREX ou AGRIM
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Importer ou exporter
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 27/03/2018
• Vigne : obtenir un Passeport phytosanitaire
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Autorisation et dérogation Viti-viniculture et boissons alcoolisées Mis à jour le 18/11/2020
• Démarches « agriculteur étranger »
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 09/07/2021
• Additifs alimentation animale : représenter un exportateur étranger
  Accueil >  Démarches  >  Entreprise agroalimentaire et commerce de bouche > Importer ou exporter
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 22/01/2021
• Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto)
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Créer ou céder une exploitation
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 28/01/2021
• Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto)
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 28/01/2021
• Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto)
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > S’engager dans une démarche qualitative ou environnementale
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 28/01/2021
• Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
  Accueil >  Démarches  >  Fabrication ou distribution de produits phytosanitaires > Obtenir un droit à l’exercice d’une activité
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 28/01/2021
• Commercialiser des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de culture
  Accueil >  Démarches  >  Fabrication ou distribution de produits phytosanitaires > Commercialiser un produit
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 07/12/2020
• Commercialiser des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants
  Accueil >  Démarches  >  Fabrication ou distribution de produits phytosanitaires > Commercialiser un produit
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 07/02/2018
• Obtenir une autorisation d’exploiter - Contrôle des structures
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 17/12/2021
• Vivre avec un animal de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 16/08/2017
• Détenir un chien susceptible d’être dangereux
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 11/10/2017
• Voyager avec un cheval "enregistré " en France, en Irlande et au Royaume-Uni
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Élevage Mis à jour le 28/06/2017
• Collecter des naissains de coquillages en zone non classée
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Élevage Mis à jour le 04/01/2021
• Voyager avec un animal de l’étranger (non UE) vers la France
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 16/06/2021
• Voyager hors de France avec un animal de compagnie
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 09/07/2020
• Voyager avec un animal de UE vers la France
  Accueil >  Démarches  >  Particulier > Vivre avec un animal de compagnie
  Autorisation et dérogation Mis à jour le 09/07/2020
• Obtenir l’agrément vins sans indication géographique (VSIG)
  Accueil >  Démarches  >  Exploitation agricole > Obtenir un droit, une autorisation
  Autorisation et dérogation Viti-viniculture et boissons alcoolisées Mis à jour le 10/11/2015

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