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14 résultat(s).

Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
Déclaration Mis à jour le 16/08/2017
Obtenir un justificatif de connaissance pour exercer une activité liée aux animaux de compagnie
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
Autorisation et dérogation Élevage Mis à jour le 06/09/2018
Demander l’agrément sanitaire
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Assurer une activité de restauration collective
Autorisation et dérogation Mis à jour le 15/11/2019
Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d’origine animale
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Assurer une activité de restauration collective
Déclaration Mis à jour le 24/07/2020
Programme national pour l’alimentation : déposer une candidature à l’appel à projets 2021-2022
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Demander une aide, une subvention, répondre à un appel à projets
Aide et subvention Mis à jour le 02/12/2020
Etre référencé comme fournisseur pour le programme « Fruits et légumes à l’école » et « Lait et produits laitiers à l’école » dans les établissements scolaires
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Assurer une activité de restauration collective
Inscription Mis à jour le 14/01/2021
Bénéficier de l’aide du programme « Fruits et légumes à l’école » et « Lait et produits laitiers à l’école » dans les établissements scolaires
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Assurer une activité de restauration collective
Aide et subvention Mis à jour le 20/01/2021
Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto)
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
Autorisation et dérogation Mis à jour le 28/01/2021
Bénéficier des mesures France Relance destinées aux collectivités territoriales
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Demander une aide, une subvention, répondre à un appel à projets
Aide et subvention Mis à jour le 03/02/2021
Bénéficier des mesures France Relance destinées aux établissements publics et lycées agricoles (exploitations)
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Demander une aide, une subvention, répondre à un appel à projets
Aide et subvention Mis à jour le 03/02/2021
Désigner un vétérinaire sanitaire
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
Déclaration Mis à jour le 01/03/2021
Capacité de stockage des effluents d’élevage en zone vulnérable – délai de mise aux normes
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
Mis à jour le 15/09/2021
Déclarer des quantités annuelles d’azote (SILLAGE Télédéclaration)
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Exercer une mission
Déclaration Mis à jour le 30/08/2022
Appel à projets 2023-2024 « vers une Stratégie nationale pour l’Alimentation, la Nutrition et le Climat
Accueil > Démarches > Collectivité territoriale ou établissement scolaire > Demander une aide, une subvention, répondre à un appel à projets
Mis à jour le 27/11/2023

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