Contenu
Animaux d’élevage
Abattage des animaux d’élevage
Entrée en vigueur le 1er janvier 2013 du règlement (CE) n° 1099/2009
De nouvelles règles de protection des animaux au cours de leur mise à mort à compter du 1er janvier 2013 : Accès aux formulaires pour les demandes de certificat de compétence.
De nouvelles règles de protection des animaux au cours de leur mise à mort à compter du 1er janvier 2013 : Accès aux formulaires pour les demandes de certificat de compétence.
TeleRuchers (téléprocédure)
Déclaration de détention et d’emplacement de ruche(s) par mise en ligne directe.
Formulaire de déclaration de détention et d’emplacement de ruche(s)
N° Cerfa 13995*01
Date d’homologation : 18/03/2011
Date d’homologation : 18/03/2011
Liste des opérateurs désignés pour l’enregistrement des déclarations de ruche(s)
Date de mise à jour : mars 2012
Eleveur de poulets de chair - formulaire de demande de certificat professionnel individuel (suite à formation qualifiante)
Homologation Cerfa n° 14138*01
Eleveurs de poulets de chair - Formulaire de demande de certificat professionnel individuel (équivalence à formation qualifiante)
Homologation Cerfa n°14144*01
Déclaration d’activité d’un propriétaire de troupeau(x) de volailles de l’espèce Gallus gallus
N° Cerfa : 13989*02
Date d’homologation : 15/03/2010
Date d’homologation : 15/03/2010
Déclaration de mise en place d’un troupeau de volailles - Espèce Gallus gallus
N° Cerfa : 13990*02
Date d’homologation : 15/03/2010
Date d’homologation : 15/03/2010
Demande adhésion Charte Sanitaire Elevages volailles Gallus
N° Cerfa : 13991*02
Date d’homologation : 15/03/2010
Date d’homologation : 15/03/2010
EXPADON
(Exportation d’Animaux vivants et de Denrées Ouvert sur le Net)
Ce service permet la mise en ligne et la consultation des informations et des documents relatifs aux conditions sanitaires d’exportation vers les pays tiers.
IMPADON
(Importation d’Animaux vivants et de Denrées Ouvert sur le Net) Ce service permet la mise en ligne et la consultation des informations et des documents relatifs aux conditions sanitaires d’importation en provenance les pays tiers (hors UE).